Quand un enfant naît en Italie, on doit faire la « déclaration de naissance » à l’état civil de la commune. La « déclaration de naissance » est une communication officielle de la naissance du bébé, reportant les coordonnées du bébé (noms, prénoms et sexe), ainsi que le lieu et la date de naissance. Avec ces renseignements, on formalise donc l’acte de naissance du bébé.
Indépendamment du fait que les parents du nouveau-né soient en possession d’un permis de séjour en cours de validité, le bébé a droit à la déclaration de sa naissance, à un nom et un prénom, ainsi qu’à une nationalité.
IMPORTANT: Cela signifie que pour faire la « déclaration de naissance » du bébé, ses parents ne doivent pas obligatoirement avoir un permis de séjour.
PERMIS DE SÉJOUR DU PARENT EN COURS DE VALIDITÉ
KIT POSTAL
Si le parent du bébé possède:
♦ un permis de séjour encore en cours de validité;
♦ (ou déjà) un permis de séjour CE à long terme (ancienne « carte de séjour »),
dans ce cas, on fait la demande pour une simple mise à jour, en remplissant le module 1 du « modello 209 » (formulaire 209) du kit postal.
N.B.: Les coordonnées du bébé sont insérées dans la section « Figli minori di 14 anni a carico regolarmente soggiornanti in Italia » (Fils de moins de 14 ans à charge résidant légalement en Italie).
DOCUMENTS À FOURNIR
On doit joindre à la demande:
♥ les documents du bébé;
♥ la copie du passeport et du permis de séjour des parents.
COÛTS
S’agissant d’une mise à jour, la valeur à indiquer sur le bulletin postal est de 27,50 €.
IMPORTANT: Cette solution est valable même si on attend la délivrance du premier permis de séjour.
PERMIS DE SÉJOUR DU PARENT EN EXPIRATION
DEMANDE DOUBLE
Si le permis de séjour est en voie d’expiration, il est conseillé de demander en même temps, à la fois:
♣ le renouvellement du permis de séjour;
♣ et l’inscription du bébé.
DOCUMENTS A FOURNIR
La documentation à joindre est la suivante:
♠ la même que celle pour le renouvellement du permis de séjour;
♠ et les documents du bébé.
COÛTS
Selon le permis de séjour demandé, la valeur à indiquer sur le bulletin postal varie:
♦ 107.50 € pour permis de séjour de moins de un an;
♦ 127.50 € pour permis de séjour de durée comprise entre 1 an et 2 ans;
♦ 227.50 € pour première délivrance du permis de séjour CE à long terme.
DEMANDE DE PASSEPORT DU BÉBÉ
TRANSCRIPTION DE L’ACTE DE NAISSANCE
Avant de demander le passeport, on doit transcrire l’acte de naissance de l’enfant à l’Ambassade du pays dont ce dernier a la nationalité.
RENSEIGNEMENTS À L’AMBASSADE
Pour la demande du passeport du bébé, contacter l’Ambassade ou le Consulat du pays d’origine, afin d’avoir tous les renseignements concernant les:
♥ documents à fournir;
♥ coûts;
♥ et délais de délivrance.
RAPPEL: Le passeport est nécessaire surtout si le bébé doit faire des voyages.
D.ssa Maria Elena Arguello
www.stranieriinitalia.it
