Rome, 21 mai 2024 – La question de qui devrait décider de l’école de l’enfant en cas de séparation des parents est un sujet complexe et délicat qui nécessite une évaluation attentive de nombreux facteurs juridiques, émotionnels, économiques, logistiques et éducatifs.
La Loi et l’Intérêt Supérieur de l’Enfant La loi italienne prévoit que, en cas de désaccord entre les parents sur des questions relatives à l’éducation et à l’évolution de l’enfant, l’un des deux peut saisir le juge afin que la solution la plus appropriée soit adoptée dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Ce principe guide les décisions judiciaires, plaçant le bien-être et le développement équilibré de l’enfant au centre des préoccupations.
Le Choix entre l’École Publique et Privée Le choix de l’école, qu’il s’agisse d’un établissement public ou privé, peut avoir un impact significatif sur le développement psychologique et social de l’enfant, ainsi que sur son parcours éducatif. La Cour de cassation, avec l’ordonnance n° 13570/2024, a établi que, en cas de désaccord entre les parents, la laïcité de l’État ne doit pas être le seul principe guidant le choix vers un établissement public. D’autres valeurs constitutionnelles telles que le bien-être de l’enfant et la préservation de ses relations sociales existantes doivent être équilibrées.
Le Cas Spécifique et la Décision du Tribunal Un cas exemplaire concernait un couple en cours de divorce qui ne parvenait pas à trouver un accord sur le choix de l’école secondaire pour leur enfant. Le tribunal de Milan a autorisé la mère à inscrire l’enfant dans une école privée religieuse déjà fréquentée, même sans le consentement du père. Cette décision a été confirmée par la Cour d’appel, sur la base du désir exprimé par l’enfant de continuer à fréquenter la même école, où il avait noué des amitiés solides et entretenait de bonnes relations avec les enseignants. Une évaluation psychodiagnostique a également souligné la nécessité pour l’enfant de maintenir stabilité et continuité dans ses références personnelles et sociales.
L’Importance de la Continuité Scolaire La Cour de cassation a clarifié que, dans les situations de conflit entre parents séparés concernant le choix éducatif pour les enfants, la priorité est de protéger l’intérêt supérieur de l’enfant pour une croissance saine et équilibrée. Cela peut être mieux réalisé en maintenant la continuité dans l’environnement scolaire, évitant les changements qui pourraient causer davantage de perturbations dans une période déjà compliquée par la séparation des parents.
Considérations de la Cour Européenne des Droits de l’Homme La Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH), dans l’arrêt n° 54032/22, a souligné que certaines restrictions sur l’invitation d’un enfant à participer à des pratiques religieuses de l’un des parents ne constituent pas une discrimination si ces limitations sont fonctionnelles pour protéger l’intérêt de l’enfant.
Conclusions En fin de compte, le choix de l’école primaire ou maternelle dans des situations de désaccord entre parents séparés doit être basé sur une analyse approfondie de l’offre éducative, des besoins évolutifs et éducatifs de l’enfant, et de la logistique liée à la localisation de l’école. L’objectif principal est de garantir que la décision reflète l’intérêt réel de l’enfant, en incluant des considérations sur la stabilité, la continuité et le bien-être psychologique et social.
La nécessité de protéger la liberté de croyance religieuse de l’enfant est secondaire par rapport à l’intérêt prédominant de maintenir la fréquentation d’une école que l’enfant a déjà choisie et où il a établi un environnement de référence positif.
