Bonjour, je suis arrivé en Italie en tant que travailleur saisonnier pour 3 mois. Mon employeur a dit qu’il aimerait que je reste travailler 4 autres mois. Est-ce possible?
On peut proroger le « nulla osta » (autorisation) de travail saisonnier et, par conséquent, renouveler le permis de séjour pour travail saisonnier, si une nouvelle demande d’emploi est faite par le même ou un autre employeur (Paragraphe 3 bis de l’article 24 du Décret-loi n° 286/98).
IMPORTANT: Il faut toutefois respecter la limite maximum de 9 mois, prévue comme durée maximum autorisée pour l’exécution du travail saisonnier (Décret-loi n° 286/98).
N.B.: Par conséquent, si l’étranger avait déjà été autorisé à travailler pendant 9 mois, dès déjà le premier « nulla osta » ou avait déjà travaillé comme saisonnier pendant 9 mois dans l’année, il n’est pas possible de proroger le « nulla osta« .
PROROGATION DU « NULLA OSTA »
Pour pouvoir demander la prorogation, il n’est pas nécessaire que l’étranger retourne dans son pays.
Le « nulla osta » délivré au préalable par le « Sportello Unico dell’Immigrazione » (Guichet Unique de l’Immigration) de la Préfecture territorialement compétente, s’entend prorogé dès la communication UNILAV que fait l’employeur avant l’embauche de l’étranger.
L’UNILAV est un formulaire qui contient toutes les données de l’employeur et du travailleur, y compris le logement et les conditions de travail ainsi que sa durée. Ici, en fait, C’est dans ce document qu’est mis en évidence le caractère saisonnier de l’emploi.
ATTENTION: La communication UNILAV doit être faite dans les 24 heures, avant le début effectif du travail.
RENOUVELLEMENT DU PERMIS DE SÉJOUR
Après la communication UNILAV, l’étranger peut faire la demande de renouvellement du permis de séjour pour motif de travail saisonnier.
Dans le kit postal, il devra joindre les pièces suivantes:
♦ copie du passeport ou document de voyage;
♦ copie du permis de séjour en possession;
♦ copie du modèle UNILAV relatif au nouvel emploi saisonnier;
♦ copie de la pièce d’identité du représentant légal de la société (employeur);
♦ documentation attestant le logement pour les mois à venir.
RAPPEL: A la fin de ce nouvel emploi, l’étranger doit retourner dans son pays parce que:
♥ il n’est pas autorisé à travailler plus de 9 mois;
♥ et le permis de travail saisonnier ne permet pas de faire d’autres types de travaux, à moins de demander la conversion du permis de séjour.
CONVERSION DU PERMIS DE SÉJOUR
En effet, on peut faire la conversion du permis de séjour, déjà dès la première arrivée en Italie, sans l’obligation de retourner dans son pays.
Si l’étranger peut être embauché parce que l’emploi ne sera plus saisonnier, on peut faire la conversion en un permis de séjour de travailleur employé (lavoro subordinato), sans distinction du type de contrat de travail offert, temporaire ou permanent.
La condition est que:
♦ il y ait des quotas disponibles dans le Décret des flux;
♦ et que le permis de travail saisonnier soit en cours de validité au moment de la présentation de la demande.
D.ssa Maria Elena Arguello
