L’étranger extracommunautaire (citoyen non-UE) en possession d’un permis de conduire délivré par un État étranger peut librement conduire en Italie, à condition que le permis soit accompagné d’une traduction assermentée du permis de conduire ou un permis de conduire international.
ATTENTION: Qui conduit avec un permis de conduire étranger sans traduction certifiée conforme, est puni d’une sanction allant de 400 à 1600 Euros.
Les étrangers extracommunautaires titulaires d’un permis de conduire étranger peuvent conduire en Italie jusqu’à un an après l’acquisition de la résidence. Cela signifie, en effet, que si on ne s’inscrit pas à L’État civil, la période d’un an ne s’applique pas.
Un an après l’inscription à l’État civil, l’extracommunautaire peut continuer à conduire en Italie seulement s’il change son permis de conduire avec un permis italien.
Qui conduit avec un permis de conduire étranger, plus d’un an après l’inscription à l’État civil, est puni de la même sanction que la conduite avec un permis italien périmé, c’est-à-dire:
♦ le retrait du permis de conduire;
♦ et une amende allant de 168 à 674 euros.
IMPORTANT: La procédure change, cependant, selon que le pays d’origine de l’étranger ait signé ou pas des accords avec l’Italie.
CONVERSION DU PERMIS DE CONDUIRE ÉTRANGER
Si le pays qui a délivré la licence et l’Italie ont signé un accord, on peut demander la conversion du permis de conduire italien en un permis de conduire italien, qui permet de convertir le permis de conduire sans devoir passer d’examen de théorie ni pratique.
À ce jour, l’Italie a signé des accords bilatéraux sur le permis de séjour avec de nombreux pays étrangers énumérés dans le tableau ci-joint.
Si le permis de conduire de l’extracommunautaire est convertible, il est conseillé de vérifier les conditions de l’accord bilatéral et demander de majeures informations à la Motorisation civile du lieu de résidence parce que la liste des États peut être sujet à changement et certains accords peuvent ne plus etre valables.
La conversion est autorisée uniquement pour certaines catégories de citoyens et leurs familles:
♦ Canada (personnel diplomatique et consulaire);
♦ Chili (personnel diplomatique et les membres de leurs familles);
♦ États-Unis (personnel diplomatique et les membres de leurs familles);
♦ Zambie (citoyens en missions gouvernementales et les membres de leurs familles).
Le titulaire d’un permis de conduire étranger doit présenter la demande de conversion à la Motorisation civile, utilisant le « Modello TT 2112 » (Formulaire TT 2112).
REMARQUE: La demande de conversion peut être présentée seulement si le permis de conduire étranger est encore en cours de validité.
La Motorisation civile vérifie les documents joints à la demande de conversion du permis de conduire étranger. A la fin, il:
♦ délivre un permis de conduire italien;
♦ mais retire le permis de conduire étranger.
DÉLIVRANCE DU PERMIS DE CONDUIRE ITALIEN
S le permis de conduire étranger a été délivré par un pays qui n’a pas adhéré à l’accord de conversion, l’extracommunautaire doit obligatoirement obtenir le permis de conduire italien, aux mêmes conditions que les citoyens italiens.
ATTENTION: La demande du permis de conduire italien peut également être présentée par un étranger qui est en attente de la délivrance du premier permis de séjour ou du renouvellement du permis de séjour.
Après les examens de théorie et pratique, la Motorisation civile:
♦ délivre le permis de conduire italien;
♦ et retire le permis de conduire étranger qui sera restitué à l’ambassade du pays qui l’a délivré.
PERMIS DE CONDUIRE DES ÉTATS UE
Les possesseurs d’un permis de conduire valide délivré par un État membre de l’Union Européenne peuvent conduire en Italie, sans besoin de faire la conversion, jusqu’à un an après l’acquisition de la résidence en Italie.
IMPORTANT: Si la durée de validité du permis de conduire est illimitée, il doit être converti après 2 ans, à partir de l’acquisition de la résidence en Italie.
CONSEIL: Mieux vaut demander la conversion pour faciliter les éventuelles procédures de renouvellement ou duplicata.
Avv. Mascia Salvatore
